[ Répertoriée par le catalogue
SUDOC (n° 15283897X) ]
Numéro ISSN : 2262-3124





Les Fondatrices

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maîtres de conférences en droit privé,
HDR à l' Université Jean Moulin Lyon 3,
Directrice et directrice adjointe
de l'Institut des Assurances de Lyon,
membres de la MAA

Le comité de lecture

Direction scientifique :
Bernard BEIGNIER

Composition du comité de lecture

Pour publier dans actuassurance

Les auteurs universitaires

-Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
-Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
-Adrien BASCOULERGUE
-Philippe CASSON
-Alain DEVERS
-Didier KRAJESKI
-Michel LEROY
-Matthieu ROBINEAU
-Loïc De GRAEVE

Les auteurs praticiens

-Alain AUBRY (Gras Savoye)
-Pierre BICHOT
-Jean-Jacques BRANCHE
-Alain CURTET
-Lionel LEFEBVRE
-Olivier ROUMELIAN

Régles de citation pour un article paru dans la revue Actuassurance

Réflexions, analyses et chroniques :
Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, analyses.
Actualité jurisprudentielle commentée:
Date de l’arrêt, www.actuassurance.com, année, numéro, act. jurispr., Auteur.
Avis des praticiens :
Date de l’arrêt, www.actuassurance.com, année, numéro, avis. prat., Auteur. Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, avis prat.
Analyse d’un texte et texte publiés dans la partie actualité législative:
Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, act. législ.
www.actuassurance.com, année, numéro, act. législ.


Pour nos lecteurs

Demande de conseil
(Sur DEVIS)




 



Mathieu Robineau

Mathieu Robineau

 

► Fonctions universitaires :

 

- Maître de conférences à l’université d’Orléans

- Responsable du Centre universitaire d’études juridiques de Bourges (antenne de la faculté de droit, d’économie et de gestion d’Orléans)

- Directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé de l’Université d’Orléans

- Membre du Centre de recherche juridique Pothier  - EA 1212 (Université d’Orléans)

- Membre associé du Centre d’études et de recherches sur les contentieux – EA 3164 (Université du Sud Toulon Var)

 

Activités en matière d’enseignement :

 

-          Introduction générale au droit et méthodologie (L1)

-          Droit de la famille (L1)

-          Régime général de l’obligation (L2)

-          Droit des biens (L3)

-          Droit des assurances (M1)

-          Régimes de retraite (M2)

-          Droit de l’assurance vie (M2)

 

 

 

►Publications (extraits) :

 

I - Ouvrages

 

-          Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, Defrénois, 2006, coll. Doctorat et notariat, vol. 19, préf. M.-L. Demeester

 

II - Ouvrages collectifs

 

-          Comment réussir son droit, Foucher, 2010 (avec. V. Bouchard)

-          DSCG épreuve 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, Rev. Fiduciaire-Nathan, dir. N. Hector (pp. 1-168). - 1ère éd. 2008, nouvelle éd. 2010

 

III - Articles

 

-          Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac, JCP G 2010, 612, pp. 1147-1153

-          Discriminations et sélection des risques, in A. Leca et D. Viriot-Barrial (dir.), Santé et discriminations, Les études hospitalières, CDSA, 2010, p. 177-191

-          Le statut juridique de la nomenclature Dintilhac, in A. Leca, G Léonetti et G. Rebecq (dir.), L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 165-189

-          Le médecin conseil de l’assureur entre paradoxe et incertitudes, in L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, préc., pp. 95-122

-          Le faux, le droit et l’assurance, in Le faux, le droit et le juste, dir. J.-J. Sueur, Bruylant, 2009, pp. 63-95

-          La force normative de l’article 1964 du Code civil, in C. Thibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573

-          Regard critique sur la jurisprudence protectrice des assurés contre le vol : JCP G 2005, I, 151

-          Assurance vie et démembrement de propriété : RGDA 01/2005, pp. 21-48

 

IV - Notes et commentaires

 

-          Note sous Cass. soc., 18 mai 2011 : D. 2011, p. 1955 (perte de chance)

-          Note sous CJUE, 1er mars 2011 : D. 2011, p. 1592 (discrimination)

-          Note sous Cass. com., 18 janvier 2011 : RGDA 3/2011, à paraître (indemnités de fin de carrière)

-          Note sous Cass. 2ème civ., 2 juin 2005 : D. 2005, jurispr. p. 2928 (révocation du bénéficiaire de l’assurance vie)

-          Note sous Cass. 1ère civ., 8 mars 2005 : JCP G 2005, II, 10146 (récompenses et assurance vie)

 

► Communications :

 

-          La question prioritaire de constitutionnalité et le droit civil, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Orléans, site de Bourges, 11 avril 2011

-          Homosexualité et homoparentalité. Droit à une vie familiale ? ; propos introductifs, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Orléans, site de Bourges, 15 mars 2011

-          Discriminations et sélection des risques, Colloque « Santé et discriminations », CDSA, Faculté de Droit d’Aix-en-Provence, 27 nov. 2009

-          La mesure de la force normative, (avec. P. Serrand), La force normative. Naissance d’un concept, Présentation au Collège de France, 23 oct. 2009

-          Le médecin-conseil de l’assureur entre incertitudes et paradoxes, Colloque « L’expertise médicale et l’indemnisation », CDSA, Faculté de Droit d’Aix-en-Provence, 28 nov. 2008

-          Assurance, droit des assurances et falsification, Colloque « Le faux, le droit et le juste », CERC, Journées Neptune, Toulon, 13 et 14 nov. 2008

 

 

 





 
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Les autres publications
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S.Abravanel-Jolly
- JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, éd. 2016, à paraître ; - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec A. Astegiano-La Rizza) ; - Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ;des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle). - Manuel de droit des assurances, Ellipses, 2e éd. 2016, à paraître.


A.Astegiano-La Rizza
- Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). - Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).


 



Bernard JOFFRAUD - MEKANOWEB