[ Répertoriée par le catalogue
SUDOC (n° 15283897X) ]
Numéro ISSN : 2262-3124





Les Fondatrices

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maîtres de conférences en droit privé,
HDR à l' Université Jean Moulin Lyon 3,
Directrice et directrice adjointe
de l'Institut des Assurances de Lyon,
membres de la MAA

Le comité de lecture

Direction scientifique :
Bernard BEIGNIER

Composition du comité de lecture

Pour publier dans actuassurance

Les auteurs universitaires

-Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
-Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
-Adrien BASCOULERGUE
-Philippe CASSON
-Alain DEVERS
-Didier KRAJESKI
-Michel LEROY
-Matthieu ROBINEAU
-Loïc De GRAEVE

Les auteurs praticiens

-Alain AUBRY (Gras Savoye)
-Pierre BICHOT
-Jean-Jacques BRANCHE
-Alain CURTET
-Lionel LEFEBVRE
-Olivier ROUMELIAN

Régles de citation pour un article paru dans la revue Actuassurance

Réflexions, analyses et chroniques :
Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, analyses.
Actualité jurisprudentielle commentée:
Date de l’arrêt, www.actuassurance.com, année, numéro, act. jurispr., Auteur.
Avis des praticiens :
Date de l’arrêt, www.actuassurance.com, année, numéro, avis. prat., Auteur. Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, avis prat.
Analyse d’un texte et texte publiés dans la partie actualité législative:
Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, act. législ.
www.actuassurance.com, année, numéro, act. législ.


Pour nos lecteurs

Demande de conseil
(Sur DEVIS)




 



SDC13660 

de GRAËVE Loïc

loic.de-graeve@univ-lorraine.fr


 

  Maître de conférences en droit privé à la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz de l’Université de Lorraine

  Membre de l’Institut François Gény (EA 1138) et de l’Institut de Sciences Criminelles et de Droit Médical (ISCRIMED)

 

PUBLICATIONS :

Articles

-         « La lutte contre la piraterie maritime : quand le droit pénal ose encore naviguer en eaux troubles » in Questions de droit pénal international, européen et comparé, Mélanges en l’honneur du Pr. A. Fournier, Presses Universitaires de Nancy, éditions universitaires de Lorraine, 2013, p. 119.

-          « La composition pénale : d’une évolution formelle à une mutation substantielle du droit pénal français » in JACOBS (A.) (sous la dir.), Les alternatives au procès pénal, Paris, L’Harmattan, 2013, p. 109.

-          « Quand le droit pénal français procède au cabotage législatif – À propos de l’ordonnance du 2 novembre 2012 portant réforme pénale en matière maritime », Dr. pén. 2013, ét. 1.

-          « Transport », fasc. 10 – Dispositions générales, Juris-Classeur Pénal des affaires, Lexis-Nexis, Janv. 2013.

-          « Transport », fasc. 20 – Dispositions spéciales, Juris-Classeur Pénal des affaires, Lexis-Nexis, Janv. 2013.

-          « Entrave à la circulation des trains : un manifestant peut en cacher un autre », note sous Crim. 26 juin 2012, JCP éd. G. 2012.1108.

-          « Note sous Cass. civ. 2e, 12 avril 2012 », Resp. civ. et ass. 2012, comm. 216.

-         « Catastrophe aérienne et préjudice réparable », JCP éd. G. 2011.118.

-         « Juridictions d’application des peines », Répertoire Droit Pénal et Procédure Pénale Dalloz, 2011.

-         « La responsabilité du dispensateur de crédit : ça passe (souvent) ou ça casse (rarement) », note sous CA Fort-de-France du 28 janv. 2011, JCP éd. G. 2011.634.

-         « Dégâts des eaux et pluies torrentielles : une subtilité sémantique favorable au refus de garantie », note sous CA Fort-de-France du 26 févr. 2010, JCP éd. G. 2010.617.

-         « Construction », fasc. 10, Juris-Classeur – Droit pénal des affaires, 2010.

-         « Le droit à la vie et l’administration pénitentiaire. Soumission du monde carcéral aux exigences du principe de prévention », RFD adm. sept-oct. 2009, p. 947.

-         « Entre ombre et lumière ou la délicate délimitation du droit au recours en indemnité des victimes », note sous CA Fort-de-France du 20 mars 2009, JCP éd. G. 2009.341.

-         « Interdiction de séjour », Répertoire Droit Pénal et Procédure Pénale Dalloz, 2009.

-         « Panorama de jurisprudence Juris-Data (Cour d’appel de Fort-de-France) », JCP éd. G. 2008.IV.3020.

-         « "Big brother" sous le regard du juge administratif : validation du placement sous surveillance électronique mobile par le Conseil d’État », RFD adm. sept-oct. 2008, n° 5, p. 999.

-         « Chronique législative », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2006, p. 479.

-         « Chronique législative », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2005, p. 707.

-         « Pour une approche globale de la discipline pénitentiaire », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2005, p. 117.

-         « Définition des crimes et procédures judiciaires », La Revue du Praticien, avril 2002, t. 52, p. 712.

-         « L’erreur judiciaire, mythe ou réalité ? », Journal de Médecine Légale et de Droit Médical, janvier 2002, vol. 45, p. 3.

-          « Le suicide en prison », Journal de Médecine Légale et de Droit Médical, janvier 2001, vol. 44, p. 3.

Communications avec actes :

 

Ø  Nationales :

 

-          « L’harmonisation des sanctions au sein de l’espace ferroviaire unique européen : réalité, avenir ou utopie ? » in L’espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalités ?, Symposium international, 26-27 sept. 2013, Valenciennes (à paraître).

 

-         « Les sanctions : adaptation et inadaptation » in La lutte contre la vie chère par la régulation économique. Réflexions sur la loi n° 2012-1270 du 20 novembre 2012, Actes du  colloque du 21 juin 2013 du Centre d’Études et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires à la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique, PUAM, 2014 (à paraître). 

-         « Conflits d'intérêts et responsabilité pénale » in Les conflits d’intérêts, Actes du  colloque du 25 novembre 2011 du Centre d’Études et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires à la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique, Paris, L’Harmattan (à paraître)

-         « La sanction par le juge pénal : les prix illicites » in La fixation des prix, Actes du colloque du 30 avril 2010 du Centre d’Études et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires de la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique, Paris, L’Harmattan (à paraître)

-         « Notation et liberté de gestion des entreprises notées » in La notation des entreprises, Actes du colloque du 28 novembre 2008 du Centre d’Études et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires de la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique, Paris, L’Harmattan, 2009.

-         « Pour une approche globale de la discipline pénitentiaire », Actes du colloque inaugural du Master 2 – Pénologie de la Faculté de Droit de l’Université Jean Moulin – Lyon III, intitulé « Une loi pénitentiaire : pourquoi ? pour qui ? » organisé par le Centre de droit pénal les 14 et 15 octobre 2004 à l’Université Jean Moulin – Lyon III, Revue pénitentiaire et de droit pénal 2005, p. 117

-         « La notion de sanction pénale en droit interne » in La sanction, Actes du colloque du 27 novembre 2003, Université Jean Moulin Lyon III, Paris, L’Harmattan, 2007, p. 61.

Communications sans actes :

 

Ø  Nationales :

 

-         « L’empoisonnement consenti, un nouveau dilemme pour le droit », conférence tenue le 26 mars 2010 à la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique dans le cadre du cycle de conférences sur les Droits de l’Homme et les Libertés fondamentales organisé par l’Institut d’Études Judiciaires et l’Institut des Droits de l’Homme de la Martinique.

-         « La prescription en matière pénale, un artifice au service de la répression », conférence tenue le 29 mai 2009 devant le barreau de Fort-de-France dans le cadre de la formation continue des avocats.

-         « Administration pénitentiaire : nouveau visage ? nouvelles responsabilités ? », conférence tenue le 9 avril 2009 devant le barreau de Fort-de-France dans le cadre de la formation continue des avocats sur le thème :

-         « Le rôle de l’avocat dans la protection des libertés fondamentales », communication lors de la Rentrée solennelle du Barreau de Cayenne, le 18 novembre 2008.

-         « Qui est l’Homme des droits de l’Homme ? », conférence tenue le 7 novembre 2008 à la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique dans le cadre du cycle de conférences sur les Droits de l’Homme et les Libertés fondamentales organisé par l’Institut d’Études Judiciaires et l’Institut des Droits de l’Homme de la Martinique.

-         « La délinquance des mineurs et la délinquance contre les mineurs », conférence tenue les 15 mai et 28 mai 2008 devant les barreaux de Fort-de-France et de Cayenne dans le cadre de la formation continue des avocats.

-         « Les nouvelles règles de l’instruction », conférence tenue les 13 mars et 27 mai 2008 devant les barreaux de Fort-de-France et de Cayenne dans le cadre de la formation continue des avocats.

-         « Présentation générale de l’évolution législative et jurisprudentielle du droit pénal : ou comment séparer le bon grain de l’ivraie ? », conférence tenue les 28 février et 26 mai 2008 devant les barreaux de Fort-de-France et de Cayenne dans le cadre de la formation continue des avocats.

-         « La discrimination », communication le 1er décembre 2006 auprès du CDAD de Saint-Étienne.

-         « L’erreur judiciaire, mythe ou réalité ? », communication lors de la Journée internationale de médecine légale le 21 juin 2001 à l’Université Claude Bernard – Lyon I.

 

 

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT :

 

-         Introduction au Droit

-         Droit pénal général

-         Droit pénal des affaires

-         Procédure pénale

-         Droit de la peine

-         Droit commercial

-         Droit des sociétés

-         Droit des assurances

 

 

RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES :

 

-         Membre de l’Institut François Gény (EA 1138) et de l’Institut de Sciences Criminelles et de Droit Médical (ISCRIMED)

-         Ancien directeur de l’Institut d’Études Judiciaires de la Faculté de Droit et d’Économie de Martinique de l’Université des Antilles et de la Guyane

-         Ancien Président suppléant du Tribunal du Contentieux de l’Incapacité de Fort-de-France

-         Ancien directeur de l’Atelier Régional de Jurisprudence (Juris-Data) de Fort-de-France

 

 

 





 
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la récente parution de la deuxième édition de son:

manuel de Droit des assurances,

en janvier 2017, à jour de la réforme du Droit des obligations



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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la récente parution de:

Les Assurances de responsibilité
de l'Entreprise

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L'ARGUS de l'Assurance




Loïc Degraeve
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DROIT DES ASSURANCES



Les autres publications
des auteurs d'Actuassurance


S.Abravanel-Jolly
- JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, éd. 2016, à paraître ; - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec A. Astegiano-La Rizza) ; - Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ;des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle). - Manuel de droit des assurances, Ellipses, 2e éd. 2016, à paraître.


A.Astegiano-La Rizza
- Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). - Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).


 



Bernard JOFFRAUD - MEKANOWEB