[ Répertoriée par le catalogue
SUDOC (n° 15283897X) ]
Numéro ISSN : 2262-3124





Les Fondatrices

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maîtres de conférences en droit privé,
HDR à l' Université Jean Moulin Lyon 3,
Directrice et directrice adjointe
de l'Institut des Assurances de Lyon,
membres de la MAA

Le comité de lecture

Direction scientifique :
Bernard BEIGNIER

Composition du comité de lecture

Pour publier dans actuassurance

Les auteurs universitaires

-Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
-Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
-Adrien BASCOULERGUE
-Philippe CASSON
-Alain DEVERS
-Didier KRAJESKI
-Michel LEROY
-Matthieu ROBINEAU
-Loïc De GRAEVE

Les auteurs praticiens

-Alain AUBRY (Gras Savoye)
-Pierre BICHOT
-Jean-Jacques BRANCHE
-Alain CURTET
-Lionel LEFEBVRE
-Olivier ROUMELIAN

Régles de citation pour un article paru dans la revue Actuassurance

Réflexions, analyses et chroniques :
Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, analyses.
Actualité jurisprudentielle commentée:
Date de l’arrêt, www.actuassurance.com, année, numéro, act. jurispr., Auteur.
Avis des praticiens :
Date de l’arrêt, www.actuassurance.com, année, numéro, avis. prat., Auteur. Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, avis prat.
Analyse d’un texte et texte publiés dans la partie actualité législative:
Auteur, titre de l’article, www.actuassurance.com, année, numéro, act. législ.
www.actuassurance.com, année, numéro, act. législ.


Pour nos lecteurs

Demande de conseil
(Sur DEVIS)




 

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HISTORIQUE DES ANALYSES



 Rubrique Titre
 assurance de groupe M. BENTIN-LIARAS, Assurance emprunteur des personnes en risques aggravés de santé : état d’avancement
 Revue n° 50  MARS-AVR 2017




 Rubrique Titre
 assurance de groupe M. BENTIN-LIARAS, Droit au changement d'assurance en cours de prêt : la fin du feuilleton ?
 Revue n° 49  JANV-FEVR 2017

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance S. ABRAVANEL-JOLLY: Droit à la preuve de l'assureur versus droit au respect de la vie privée de l'assuré
 Revue n° 48  NOV-DEC 2016




 Rubrique Titre
 assurance de dommages F. TOVANI, La perte de chance en France et en Italie
 Revue n° 46  AVR-MAI 2016


 Rubrique Titre
 assurance des risques divers A. GUILLOU : La Directive sur la distribution de l'assurance, garante de la protection des intérêts de la clientèle
 Revue n° 45  FEVR-MARS 2016











 Rubrique Titre
 contrat d'assurance C. ELINEAU : Etat des lieux sur la fausse déclaration des risques en assurances
 Revue n° 38  NOV-DEC 2014

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance A. ASTEGIANO-LA RIZZA : La loi Hamon et le Code des assurances
 Revue n° 37  SEPT-OCT 2014

 Rubrique Titre
 assurance des risques divers H. EL HABBOULI : L'assurance Takaful en France et au Maroc
 Revue n° 37  SEPT-OCT 2014



 Rubrique Titre
 intermédiation A. CURTET : Marchés publics d'assurance : Conseiller n'est pas intermédier
 Revue n° 36  MAI-JUIN 2014

 Rubrique Titre
 assurance des risques divers N. BEN AZZOUZ : L'assurance du terrorisme en Tunisie : où en sommes-nous ?
 Revue n° 36  MAI-JUIN 2014



 Rubrique Titre
 assurance de groupe A. ASTEGIANO-LA RIZZA : En bref : La reconnaissance législative de l'assurance collective de dommages
 Revue n° 35  MARS-AVR 2014

 Rubrique Titre
 assurance-vie O. ROUMELIAN : Actualité fiscale et produits de l’assurance-vie : Much Ado About Nothing ?
 Revue n° 34  JANV-FEVR 2014




 Rubrique Titre
 assurance-vie J.-J. Branche  : La désignation bénéficiaire, un havre de complexité?
 Revue n° 33  NOV-DEC 2013

 Rubrique Titre
 assurance-vie J.-J. Branche : La fiscalité de la désignation bénéficiaire démembrée
 Revue n° 33  NOV-DEC 2013

 Rubrique Titre
 assurance-vie J.-J. Branche : La notion de primes manifestement exagérées
 Revue n° 33  NOV-DEC 2013

 Rubrique Titre
 assurance construction R. PORTE, A. CASTON et F.-X. AJACCIO : Panorama : Assurance construction : février 2012 - septembre 2013
 Revue n° 32  SEPT-OCT 2013

 Rubrique Titre
 economie et assurance N. BEN AZZOUZ : L'assurance et le financement de l'économie tunisienne : peut mieux faire !
 Revue n° 32  SEPT-OCT 2013





 Rubrique Titre
 assurance risques divers D. KRAJESKI : L’assurance des risques de catastrophes naturelles
 Revue n° 26  MAI-JUIN 2012




 Rubrique Titre
 assurance-vie A. AUBRY : La faute inexcusable de l’employeur : deux siècles d’évolution
 Revue n° 24  JANV-FEV 2012



 Rubrique Titre
 contrat d'assurance M. ROBINEAU : La prescription de l’action du souscripteur renonçant en restitution des sommes versées
(v. Cass. 2ème civ., 7 juillet 2011, n° 10-20.857)
 Revue n° 22  SEPT-OCT 2011


 Rubrique Titre
 assurance-vie M. LEROY : L’actualité fiscale de l'assurance vie
 Revue n° 22  SEPT-OCT 2011

 Rubrique Titre
 assurance-vie M. ROBINEAU : La faculté de renonciation encore et toujours
(v. Cass. 2ème civ.,1er juin 2011, n° 10-20.896)
 Revue n° 22  SEPT-OCT 2011

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance Retour sur le principe indemnitaire en assurances de dommages
 Revue n° 21  MAI-JUIN 2011

 Rubrique Titre
 faute intentionnelle Maintien regrettable d'une conception unitaire de la faute intentionnelle
 Revue n° 20  MARS-AVRIL 2011

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance Etat des lieux de la nullité pour fausse déclaration intentionnelle de risques
 Revue n° 19  JANV-FEV 2011


 Rubrique Titre
 assurances de personnes Rapport de Synthèse du Congrès de Berlin : Mouvement Jeune Notariat 9 octobre 2010 : Vie Privée et Notariat
 Revue n° 18  NOV-DEC 2010

 Rubrique Titre
 assurance responsabilité civile Evolution de la causalité juridique vers un Droit à indemnisation de la victime
 Revue n° 17  SEPT-OCT 2010

 Rubrique Titre
 assurance responsabilité civile Actualité de la Responsabilité civile
 Revue n° 16  MAI-JUIN 2010

 Rubrique Titre
 assurance responsabilité civile Actualité de la Responsabilité civile
 Revue n° 15  MARS-AVRIL 2010

 Rubrique Titre
 assurances de personnes Le recours des tiers payeurs
 Revue n° 15  MARS-AVRIL 2010

 Rubrique Titre
 assurance des risques divers La garantie universelle des risques locatifs
 Revue n° 14  JANV-FEV 2010

 Rubrique Titre
 accidents de la circulation Actualité sur les « Accidents de la circulation »
 Revue n° 14  JANV-FEV 2010

 Rubrique Titre
 responsabilité civile Actualité sur « La responsabilité et l’assurance des avocats »
 Revue n° 14  JANV-FEV 2010

 Rubrique Titre
 assurances de dommages Assurance de l’association : 20 ans
 Revue n° 13  4EME TRIMESTRE 2009

 Rubrique Titre
 droit à l'image Le droit à l’image de l’individu
Intervention au colloque « Autour d’une photo de famille », tenu à Lyon III le 29 mai 2009
 Revue n° 13  4EME TRIMESTRE 2009

 Rubrique Titre
 assurance construction Libres propos : Et si le défaut de performance énergétique pouvait être qualifié de dommage de nature décennale ?
 Revue n° 12  3EME TRIMESTRE 2009

 Rubrique Titre
 Faute intentionnelle S.ABRAVANEL-JOLLY:Notion de faute intentionnelle en assurance : une nécessaire dualité
 Revue n° 11  2EME TRIMESTRE 2009

 Rubrique Titre
 assurance responsabilité civile La faute de la victime dans le contrat de transport : exceptionnellement exonératoire
 Revue n° 9  DECEMBRE 2008


 Rubrique Titre
 perte de chance Le point sur la perte de chance
 Revue n° 7  SEPTEMBRE 2008



 Rubrique Titre
 responsabilité contractuelle Clauses limitatives ou exclusives de responsabilité et faute lourde
 Revue n° 4  AVRIL 2008

 Rubrique Titre
 responsabilité civile des commettants Limites de l’immunité du préposé
 Revue n° 3  MARS 2008

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance le contrat d'assurance et la preuve
 Revue n° 2  FEVRIER 2008

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance le contrat d'assurance et la preuve
 Revue n° 1  JANVIER 2008

 Rubrique Titre
 contrat d'assurance Notion de faute intentionnelle en assurance : une nécessaire dualité (première partie)
 Revue n° 0  1ER TRIMESTRE 2009

 





 
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la récente parution de la deuxième édition de son:

manuel de Droit des assurances,

en janvier 2017, à jour de la réforme du Droit des obligations



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Axelle Astegiano-La Rizza
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Les Assurances de responsibilité
de l'Entreprise

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L'ARGUS de l'Assurance




Loïc Degraeve
vous informe de la récente parution de:

DROIT DES ASSURANCES



Les autres publications
des auteurs d'Actuassurance


S.Abravanel-Jolly
- JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, éd. 2016, à paraître ; - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec A. Astegiano-La Rizza) ; - Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ;des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle). - Manuel de droit des assurances, Ellipses, 2e éd. 2016, à paraître.


A.Astegiano-La Rizza
- Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). - Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).


 



Bernard JOFFRAUD - MEKANOWEB